MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site GaBOOKS est édité par :

👤 Nom du Responsable : Xavier Simon
📍 Adresse : 13, rue Jaqcinot Nancy
📧 E-mail : Zazgraphiste@gmail.com

🚀 Forme juridique : Auto-entreprise

📍 Directeur de la publication : Xavier Simon
📍 Responsable de la rédaction : Xavier Simon

L’éditeur du site est responsable du contenu publié et veille à sa conformité aux réglementations en vigueur.

2. HÉBERGEUR DU SITE

Le site www.gabooks.art est hébergé par OVH, l’un des principaux fournisseurs d’hébergement en Europe.

🏢 OVH SAS
📍 Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
📧 Support : www.ovh.com
📞 Téléphone : +33 9 72 10 10 07

OVH assure l’hébergement sécurisé des données et garantit leur protection conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux lois applicables.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu disponible sur GaBOOKS (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, et autres éléments multimédias) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient exclusivement à Xavier Simon, sauf mention contraire.

Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une violation des droits d’auteur (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

📌 Exceptions : Le partage sur les réseaux sociaux est autorisé sous réserve d’une mention claire de l’auteur et d’un lien vers le site.

4. UTILISATION DU SITE

4.1 Accès et disponibilité

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de maintenance ou de force majeure.
L’éditeur ne peut être tenu responsable des interruptions ou dysfonctionnements liés aux services de OVH ou à des problèmes techniques indépendants de sa volonté.

4.2 Responsabilités

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du site et de son contenu. GaBOOKS ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de son utilisation.

Les commentaires et contenus générés par les utilisateurs restent sous leur responsabilité. Tout contenu inapproprié peut être signalé et supprimé sans préavis.

4.3 Sécurité et fraude

Nous mettons tout en œuvre pour garantir un environnement sécurisé. Cependant, GaBOOKS ne peut être tenu responsable en cas de piratage, intrusion malveillante ou fuite de données indépendante de sa volonté.

5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, GaBOOKS collecte et traite certaines données personnelles de ses utilisateurs.

Les informations détaillées sur la collecte, le traitement et vos droits sont précisées dans la [Politique de Confidentialité]

📩 Droits et contact : Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification et de suppression de vos données en nous contactant à zazgraphiste@gmail.com

6. GESTION DES COOKIES

Le site utilise des cookies et technologies similaires pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser la fréquentation du site.

Les détails sur l’utilisation des cookies et la manière de les gérer sont disponibles dans notre Politique des Cookies

7. LIENS EXTERNES

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, partenaires, etc.). GaBOOKS n’est pas responsable du contenu, des pratiques ou des politiques de confidentialité de ces sites externes.

L’utilisateur est invité à consulter les conditions et politiques de ces plateformes avant de les utiliser.

8. MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES

GaBOOKS se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment afin de les adapter aux évolutions du site et de la législation en vigueur.

📌 Dernière mise à jour : 25/01/2025

9. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents sont ceux du siège social de l’éditeur du site.